Accédez aux formulaires, démarches en ligne et adresses utiles sur le site de l’Administration Française :
Nous vivons dans un monde et une société digitalisée, numérisée. Nous avons besoin de pouvoir communiquer plus rapidement, plus efficacement. C’est le but de ce site internet. Bonne navigation,
Le Maire
Christophe BIHLER
Attributions :
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Monsieur Marc ALGEYER
Madame Sandra WILLME-WOLFARTH
Monsieur Valentin COLLE
Madame Laëtitia ROMINGER
Monsieur Thomas CUNIN
Monsieur Geoffrey RICHARD
Madame Lise SCHNEIDER
Madame Claire ELBISSER
Madame Martine MEYER
Monsieur Pierre-Marie KOLB
Elle met en oeuvre, sous l’autorité du maire, les politiques de l’équipe municipale. Elle assure de multiples missions : organiser et assurer l’accueil des nouveaux habitants, demandes de logement, consultation généalogique, cadastre, traitement des réclamations…
La secrétaire de mairie prépare et rédige les actes officiels : état-civil (naissance, mariage, décès), délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux (circulation, collecte des déchets…)
L’ouverture au public a lieu tous les vendredis de 16h à 18h.
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Mme Mélanie MALNORY travaille depuis le 23 avril 2019 , elle est embauchée pour tenir le bureau de poste communal et pour assurer l’accueil de la mairie.
Vous pouvez :
– retirer les sacs poubelles pour le tri sélectif
– retirer tous les documents nécessaires à vos démarches administratives (également téléchargeable sur le site : https//:www.service-public.fr)
– solliciter un rendez-vous avec le Maire ou un de ses adjoints
– faire part de vos doléances…
La commune reçoit en contrepartie une subvention de La Poste. C’est un avantage pour notre commune de disposer d’un bon accueil et d’un service de proximité.
M. Pascal GARNIER occupe le poste d’agent des services techniques depuis le 15 février 1988 dans notre commune. Ses missions sont diverses selon les besoins de la municipalité, il assure au quotidien des travaux de réparation et d’entretien de l’ensemble des bâtiments communaux, le nettoyage de la voirie, la mise en place du fleurissement, l’entretien des espaces verts et l’hiver le salage des rues.
Il participe également à la préparation des manifestations du village lorsque son aide est demandée. Ses connaissances dans bon nombre de domaines et sa polyvalence font de Pascal un atout pour notre village, ainsi la plupart des travaux sont faits sans intervention d’entreprises extérieures. Pascal travaille seul et parfois aidé d’un binôme pendant l’été.
Mme Marion FUCHS a été recrutée au poste d’Assistante Territoriale Spécialisée des Ecoles Maternelles.
Mme Tajana PEKERA occupe le poste d’agent de propreté et d’hygiène depuis avril 2024 , elle est en charge du nettoyage des locaux communaux que sont la mairie, la salle des associations et l’école, ce qui nous permet d’avoir des locaux toujours propres et accueillants. Elle réalise également le nettoyage des serviettes de toilettes mises à la disposition des enfants de l’école. Elle accompagne également les enfants dans les transports scolaires.
Par délibération du conseil municipal en date du 05 juillet 2023, le PLU a été approuvé. Cette décision a fait l’objet d’un recours gracieux de l’Etat en date du 26 juillet 2023.
En date du 30 octobre 2023, le conseil municipal a retiré la délibération prise le 05/07/2023, a pris une nouvelle délibération avec les modifications demandées par l’Etat et a approuvé le PLU.
Il a fait l’objet d’une nouvelle publication sur le portail national de l’urbanisme « GEOPORTAIL-URBANISME » en date du 10 janvier 2024.
Le nouveau PLU est exécutoire depuis cette date.
Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public à la mairie de Bourbach-le-Bas ainsi qu’à la Préfecture du Haut-Rhin aux jours et heures habituelles d’ouverture des bureaux.
Pièces à consulter :
Extrait de la délibération du conseil municipal
PADD – Projet d’aménagement et de développement durables
OAP – Orientations aménagement et programmation (OAP Sectorielle)
OAP – Orientations aménagement et programmation (OAP Thématique)
OAP – Orientations aménagement et programmation (OAP Thématique Graphique)
Annexes :
Réseau AEP
Réseau Assainissement
Notice Rhizosphère
Notice Réseaux humides
Zonage Assainissement
Plan des servitudes d’utilité publiques
Plan des forêts relevant du régime forestier
Bourbach-le-Bas fait partie de la Communauté de Communes de Thann-Cernay.
FUSION DES COMMUNAUTES DE THANN ET DE CERNAY
Le 1er janvier 2013 est officiellement née la Communauté des Communes de Thann-Cernay (CCTC).
Fusion des anciennes Communautés des Communes de Cernay et Environs (CCCE) et du Pays de Thann (CCPT).
